Mentions légales

Éditeur du site

Le site Clairsmith, accessible à l'adresse https://clairsmith.app, est édité par :

Clément Dehon, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Immatriculation en cours. Le numéro SIRET sera publié sur cette page dès son attribution.
Adresse : en cours de domiciliation, communiquée sur simple demande à [email protected].
Contact : [email protected]

Directeur de la publication : Clément Dehon

Hébergement

Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis — https://www.cloudflare.com

Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, outils, code, design, marque Clairsmith) sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite. Les factures et documents que vous produisez avec les outils vous appartiennent.

Responsabilité

Les outils et guides de Clairsmith sont fournis à titre d'aide et d'information. Ils ne remplacent pas un conseil comptable, fiscal ou juridique adapté à votre situation. Vérifiez vos obligations auprès de votre expert-comptable, de l'Urssaf ou de l'administration fiscale.

Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles protectrices applicables aux consommateurs.