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Éditeur du site
Le site Clairsmith, accessible à l'adresse https://clairsmith.app, est édité par :
Clément Dehon, entrepreneur individuel (EI), micro-entreprise
SIRET : 131 165 227 00011
Code APE : 6312Z
RCS : immatriculation en cours
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Adresse : 25 rue Mozart, 59430 Dunkerque, France
Téléphone :
Contact : hello@clairsmith.app
Directeur de la publication : Clément Dehon
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Hébergement
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Vente des produits numériques
Revendeur et vendeur officiel (merchant of record) : Polar Software, Inc., 3500 South DuPont Highway, Dover, DE 19901, États-Unis. Il encaisse le paiement, émet la facture et traite les remboursements selon ses conditions acheteur.
Éditeur et fournisseur des produits : Clément Dehon, entrepreneur individuel (Clairsmith), dont l'identité figure ci-dessus. Voir les conditions de vente et de licence.
Médiateur de la consommation (acheteurs particuliers, art. L612-1 du Code de la consommation) : CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, litiges@cm2c.net, https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php.
Propriété intellectuelle
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